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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or
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SOUS LE BILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LE BILLON
Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or

Numéro de dépôt :
1270773
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
16/02/1994

Présentation de la marque SOUS LE BILLON

Déposée le 16 février 1984 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SOUS LE BILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or - France.

La marque SOUS LE BILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE BILLON est expirée depuis le 16 février 1994.

des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or a également déposé les autres marques suivantes : LE PAISSEAU , AIGUAIL , GALANDIERES , HACQUENOI , CALANDRETTE


Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET à ESBARRES Côte d'Or - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Vins de table ou d'appellation d'origine contrôlée - tous vins en général